Plans, surfaces, coupes, schémas des réseaux (eau, électricité, gaz, ventilation), notices d’usage et d’entretien des équipements, caractéristiques des matériaux, attestations de performance énergétique, dates et descriptifs des éventuels travaux etc. Telle est la liste, non exhaustive, des informations que devra contenir dès le 1 janvier prochain le Carnet d’Information du Logement destiné à accompagner les travaux d’amélioration de la performance énergétique.
Les propriétaires devront établir ce document à l’occasion de la construction d’un logement neuf et le mettre à jour lors de travaux de rénovation ayant une incidence significative sur les performances énergétiques.
Ils devront le conserver et le transmettre lors de toute mutation, l’opération étant enregistrée par notaire dans le cadre de l’acte authentique.
Ce dossier « mémoire des informations essentielles » permettant de retrouver les données sur les travaux effectués afin d’améliorer la performance du logement au fil du temps.
La question de savoir comment le produire et le gérer est capitale. ALLIANCE DU BATIMENT propose une solution ouverte, interopérable accessible à tous comparable à celle actuellement mise en œuvre par différentes communes françaises désireuses de gérer leur patrimoine immobilier en toute indépendance.
Cette solution met en œuvre un langage commun ouvrant beaucoup de possibilités et notamment la construction de la base de données qui servira de socle au carnet.
Elle offre des services à beaucoup plus forte valeur ajoutée qu’une simple gestion documentaire de type « appli-centrique » car elle est potentiellement interopérable, à terme, avec toutes les applications du marché.
A noter que la structure ALLIANCE DU BATIMENT est en mesure d’accompagner les acteurs de la filière BTP dans l’élaboration des infrastructures nécessaires (dont la plateforme collaborative) au déploiement de cette solution ouverte.
